Editeur
Le site www.french-mode.fr est édité par la société FRENCH MODE COM SAS au capital de 4000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 802 285 312, dont le siège social est 97, rue de l’Abbé Groult 75015 Paris.
La société FRENCH MODE COM SAS est sous la T.V.A. 20% et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d'identification (SIREN) est le 802 285 312.
Tél. : 01 77 62 37 46
Mail: info@french-mode.com
Hébergeur
Le site www.french-mode.fr est hébergé par la société OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de la Société, laquelle a créé et mis en ligne les pages web, les images et sources scripts, les données de base le composant. Le client s'interdit en conséquence de diffuser ou de reproduire le Site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit. Les articles de la Société, et la marque de la Société, ainsi que l'ensemble des illustrations, images, dessins et modèles et logotypes figurant sur les articles de la Société vendus à distance, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la Société. Toute reproduction totale ou partielle, téléchargement, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, dessins et modèles pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès préalable et écrit de la Société, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite.
- De même, sont strictement interdites, sans accord express préalable et écrit de la Société : la création de liens hypertextes vers l'une quelconque des pages ou l'un quelconque des éléments composant le Site ;toute utilisation du Site et notamment, utilisation de l'un quelconque des éléments le composant (articles présentés, descriptions, prix, données, logiciels, graphismes, images, textes, photographies, outils ...) pour la vente ou toute autre utilisation directement ou indirectement commerciale.
Protection des données personnelles
Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec FRENCH MODE. Le traitement automatisé de vos informations, notamment la gestion des adresses email, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1769481. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectification, d'opposition et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser un courrier électronique à l’adresse suivante :
/contact
COOKIE
Un "cookie" permet l'identification de l'utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site www.french-mode.fr et le chargement plus rapide des pages du site à l'aide d'un chargement d'un fichier de données sur son ordinateur.
L'utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise FRENCH MODE à procéder ainsi. Sauf cas spécial de réquisition légale, FRENCH MODE s'engage à ne jamais communiquer le contenu de ces cookies à des tiers ou sociétés partenaires ou clientes. Tout utilisateur peut refuser l'enregistrement de ces cookies ou configurer son navigateur au préalable qui l'avertira.